Bruxelles Urbanisme et Patrimoine / Brussel Stedenbouw en Erfgoed
Equipe BruGIS
Mont des Arts 10-13,
Bruxelles,
1000,
Belgique
tel: +32 2 432 85 64
email:
brugis@urban.brussels
Role: custodian
Data Quality
Règlement (CE) no 976/2009 de la Commission du 19 octobre 2009 portant modalités d’application de la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les services en réseau
Constraints
no conditions apply
Les données peuvent être (ré)utilisées librement, sous réserve de mentionner la source. Les conditions d’accès et d’utilisation sont décrites dans la licence standardisée CC-By (Creative Commons-Attribution) consultable sur https://creativecommons.org/licenses/by/4.0/legalcode
Les données peuvent être (ré)utilisées librement, sous réserve de mentionner la source. Les conditions d’accès et d’utilisation sont décrites dans la licence standardisée CC-By (Creative Commons-Attribution) consultable sur https://creativecommons.org/licenses/by/4.0/legalcode
Metadata about metadata
00f2b617-0f8c-462c-8317-9200336e169a
Bruxelles Urbanisme et Patrimoine / Brussel Stedenbouw en Erfgoed